Contrebande de tabac : un résident de Bécancour écope d’une amende de 158 000$

Neuf personnes ont été reconnues coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac, en vertu de la Loi concernant l’impôt sur le tabac. Les neuf accusés ont été condamnés par la Cour du Québec à payer des amendes totalisant plus de 1,7 M$. Parmi eux figurent un centricois, un résident de Bécancour.

Maurice Bergeron, 77 ans, de Bécancour, a été condamné à verser des amendes totalisant 158 000$ pour « s’être adonné à des activités de contrebande de tabac organisées et planifiées sur une longue période, au courant de l’année 2023. » La sentence a été rendue en novembre dernier où M. Bergeron a plaidé coupable à un chef d’accusation.

Selon les informations de Revenu Québec, lors d’une perquisition menée le 14 décembre 2023 au domicile et dans le véhicule de M. Bergeron, une somme d’argent de 565$ ainsi que des listes de comptabilité liées à ses activités commerciales ont été saisies par les policiers. La Cour a ordonné la confiscation de la somme d’argent saisie et de l’automobile du contrevenant, ainsi que la suspension de son permis de conduire pour une durée de 15 jours à compter du 15 mai 2026.

Les huit autres personnes accusées se sont notamment vu reprocher d’avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac, d’avoir transporté du tabac destiné à la vente et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac ou de ne pas être inscrites auprès de Revenu Québec ou n’être titulaires d’aucun des permis exigés par la loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac. Ils ont été condamnés à verser des amendes entre 12 000$ et 648 805,60$. Cinq d’entre eux ont également écopé de peines d’emprisonnement allant de 30 jours à 7 mois.